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Optigen

Affaires jointes C-354/03, C-355/03 et C-484/03.

Date de l’arrêt
Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 12 janvier 2006.
Parties
Optigen Ltd (C-354/03), Fulcrum Electronics Ltd (C-355/03) et Bond House Systems Ltd (C-484/03) contre Commissioners of Customs & Excise.

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Cité par 56

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